Mentions légales

Mentions Légales 

1. Édition du site En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet tenebratcg.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : SAS TENEBRA TCG

• Contact : tenebratcg@gmail.com

• Siège social : Bureau 3, 6 Bis Boulevard Berthelot, 34000 Montpellier

• Identification de l'entreprise : SAS TENEBRA TCG au capital social de 10 000 €

• SIREN : 999 464 720

• RCS : Montpellier B 999 464 720

• Directeur de la publication : Charles Imbert

• Délégué à la protection des données : Charles Imbert

2. Hébergement Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada (téléphone : 1-613-241-2828).

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons La SAS TENEBRA TCG est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS TENEBRA TCG.

4. Limitations de responsabilité La SAS TENEBRA TCG ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. La SAS TENEBRA TCG décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.